Côte d’Ivoire : La douane annonce une recherche massive des véhicules immatriculés frauduleusement
Par La Régionale - Côte d’Ivoire. La douane annonce une recherche massive des véhicules immatriculés frauduleusement.
A compter du 1er juillet, les véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2016 et le 30 mars 2018, seront soumis à des vérifications. Ce processus s’inscrit dans le cadre de la régularisation des véhicules immatriculés et non dédouanés. L’information émane de la direction générale des douanes ivoiriennes.
Pierre Alphonse Da, Directeur général des douanes, a invité les propriétaires des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2016 et le 30 mars 2018, à se rendre au service des douanes pour vérifier leurs statuts. L’annonce a été donnée le mercredi 16 mai. Il a indiqué que les personnes concernées par l’opération qui se présenteront au service des douanes avant le 30 juin, seront exonérées d’amende. « Les propriétaires des véhicules concernés qui se présenteront aux services des douanes avant le 30 juin 2018, acquitteront les droits et taxes de douane éludés et disposeront de leur véhicule sans paiement d’amende », a-t-il indiqué.
Quant aux propriétaires des véhicules concernés, en marge de l’opération, il leur sera appliqué les sanctions de la législation en vigueur. « Les véhicules saisis donneront lieu au paiement des droits et taxes de douane éludés et aux suites contentieuses prévues par la législation en vigueur », a-t-il mis en garde.
A compter du 1er juillet, les brigades des douanes seront en patrouille sur toute l’étendue du territoire, afin de traquer les véhicules en situation irrégulière.
L’opération de vérification est survenue suite aux irrégularités constatées au guichet unique automobile. Un réseau bien ficelé s’adonnait à des fraudes douanières et avait réussi à sortir de grosses cylindrées non-dédouanées. Ce sont environ 2000 voitures de luxe qui sont concernées.
Il faut préciser qu’après le lancement de la procédure judiciaire pour identifier et sanctionner les auteurs des faits et la traque des véhicules sortis frauduleusement, la direction générale des Douanes a procédé à la suspension de plusieurs commissionnaires en douane.
La régionale info